MENTIONS LÉGALES
MENTIONS LÉGALES
MENTIONS LÉGALES
MENTIONS LÉGALES

S comme
simplement...

MENTIONS LÉGALES

Mentions Légales du site

Mentions Légales

Site : www.saint-etienne-de-maurs.fr

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site Internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Identification du “Propriétaire du Site” :

Dénomination sociale : Saint-Etienne de Maurs

Forme juridique : Collectivité territoriale commune

Adresse : 4, rue de la mairie 15600 ST ETIENNE DE MAURS

Siren : 211 501 846

Téléphone : 04 71 49 04 03


Directeur de la publication :

Nom et prénom : Michel Fel

Téléphone ou email : 04 71 49 04 03


CNIL et gestion des données personnelles.

Le Propriétaire du Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. L’utilisateur de ce Site Internet dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées, pour exercer ce droit, envoyez un courrier à l’adresse suivante 4 rue de la Mairie 15600 Saint-Etienne-de-Maurs à notre Délégué à la Protection des Données Lacalmontie Magali

LIMITATION DE RESPONSABILITE :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations

DONNEES A CARACTERE PERSONNEL :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations

COOKIES :

pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisations

HEBERGEUR DU SITE INTERNET :

Nom : Net 15

Adresse : 14 Avenue du Garric-Batiment 6 15000 Aurillac

Téléphone : 04.71.63.88.22

projet d’amélioration de la traverse du secteur de Maurs et de Saint-Etienne-de-Maurs par la RN 122

Cantal : à Saint-Etienne-de-Maurs,  

Concertation préalable, donnez votre avis

1° sur le marché de Maurs les jeudis 4 et 18 avril, de 8 h 30 à 12 h 30.

2° Deux réunions publiques : jeudi 4 avril, à 18 h 30 à la salle des fêtes

de Saint-Étienne-de-Maurs et jeudi 18 avril, à 18 h 30, à la salle des fêtes de Maurs.

La Montagne

Arrêté