Aller au contenu principal
Aller au pied de page
MAIRIE
VIE MUNICIPALE
Les Elus
Les agents municipaux
COMMUNICATION
Le bulletin municipal
Compte-rendus de conseils
Budget
Etat civil
DÉMARCHES EN LIGNE
Démarches administratives
Service Public
Location salle des fêtes
URBANISME
Travaux
PLU
Syndicat des eaux
Cimetière
VIVRE À ST ETIENNE DE MAURS
ENFANCE & JEUNESSE
Ecole
Cantine
Assistantes maternelles
PRATIQUE
Commerces et entreprises
Santé & solidarité
Gestion des déchets
Paroisse
VIE CULTURELLE
Associations
Activités culturelles
Médiathèque
NATURE & LOISIRS
Equipements sportifs
Agenda des manifestations
Randonnées
DÉCOUVRIR
LA COMMUNE
Présentation
Histoire & Patrimoine
SÉJOURS
Hébergements et restauration
GALERIE
Saint Etienne de Maurs en images
CONTACT
JE SUIS
Je suis un parent
Je suis un nouvel arrivant
Je suis un visiteur
S comme
simplement...
Professionnels
Environnement
Agriculture
Agriculture
Les métiers du secteur agricole
Vétérinaire
Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
Maréchal-ferrant
Démarches
Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole
Bail rural
Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
Conclusion du contrat de bail à ferme
Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
Renouvellement du bail rural
Cession du bail rural
Résiliation du bail rural
Fiscalité - Cotisations sociales
Taux de TVA dans le secteur agricole
Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales
Questions / Réponses
TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?