Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • facebook
  • facebook
  • MAIRIE
    • VIE MUNICIPALE
      • Les Elus
      • Les agents municipaux
    • COMMUNICATION
      • Le bulletin municipal
      • Compte-rendus de conseils
      • Budget
      • Etat civil
    • DÉMARCHES EN LIGNE
      • Démarches administratives
      • Service Public
      • Location salle des fêtes
    • URBANISME
      • Travaux
      • PLU
      • Syndicat des eaux
      • Cimetière
  • VIVRE À ST ETIENNE DE MAURS
    • ENFANCE & JEUNESSE
      • Ecole
      • Cantine
      • Assistantes maternelles
    • PRATIQUE
      • Commerces et entreprises
      • Santé & solidarité
      • Gestion des déchets
      • Paroisse
    • VIE CULTURELLE
      • Associations
      • Activités culturelles
      • Médiathèque
    • NATURE & LOISIRS
      • Equipements sportifs
      • Agenda des manifestations
      • Randonnées
  • DÉCOUVRIR
    • LA COMMUNE
      • Présentation
      • Histoire & Patrimoine
    • SÉJOURS
      • Hébergements et restauration
    • GALERIE
      • Saint Etienne de Maurs en images
  • CONTACT
  • JE SUIS
    • Je suis un parent
    • Je suis un nouvel arrivant
    • Je suis un visiteur

S comme
simplement...

  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Agriculture

Agriculture

Les métiers du secteur agricole

  • Vétérinaire
  • Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
  • Maréchal-ferrant

Démarches

  • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
  • Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

Bail rural

  • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
  • Conclusion du contrat de bail à ferme
  • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
  • Renouvellement du bail rural
  • Cession du bail rural
  • Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

  • Taux de TVA dans le secteur agricole
  • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

  • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
  • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
  • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
  • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)

4, rue de la mairie
15600 ST ETIENNE DE MAURS

Tél. 04 71 49 04 03

Nous écrire

Accueil du Public

Lundi : 8h00 - 12h30
Mardi et Jeudi : 8h00 - 12h30 | 13h30 - 17h00
Mercredi : 8h00 - 12h00
Vendredi : 8h00 - 12h30 | 13h30 - 16h00

  • MENTIONS LÉGALES

Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation